Déposée le 19 septembre 1986 par L'ECHANGEUR SPIRALE EVER CLEAN SPIREC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est L'ECHANGEUR SPIRALE EVER CLEAN SPIREC,, domicilié(e) 8 rue d'Athènes à PARIS 9ème (dossier no 2075531) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER domicilié(e) (dossier no 2075531) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371091.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 2006.
L'ECHANGEUR SPIRALE EVER CLEAN SPIREC a également déposé les autres marques suivantes : GE SPIREC , SPIREC
L'ECHANGEUR SPIRALE EVER CLEAN SPIREC - 8 rue d'Athènes à PARIS 9ème (dossier no 2075531) - France
CABINET BRUDER - (dossier no 2075531) - France
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1996 n°2075531 - Publication au BOPI 1996-09-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327240 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327239 - Publication au BOPI 2001-07-23
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs, et tous produits non compris dans d'autres classes. Installation de climatisation de locaus et de machines, échangeurs de chaleur, installations sanitaires et de distribution d'eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
